Conseil Municipal du 24 février 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W192 Page 024Séance du 24 Février 1978 - Registre 21W192 Page 024 - Délibération
21W192 Page 025Budget primitif de l'exercice 1978 - Registre 21W192 Page 025 - Délibération
21W192 Page 028Budget primitif de l'exercice 1978 - délibérations annexes - Registre 21W192 Page 028 - Délibération
21W192 Page 030Garantie communale pour l'équilibre d'exploitation des logements P.S.R. de l'O.P.M.H.L.M.|-|Garantie communale pour l'équilibre d'exploitation des logements P.S.R. cité de transit de la Société LOGIREP|-|Demande de l'aide du département pour le recrutement d'un animateur polyvalent - Registre 21W192 Page 030 - Délibération
21W192 Page 031Approbation de nouveaux contrats d'assurance - Registre 21W192 Page 031 - Délibération
21W192 Page 032Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W192 Page 032 - Délibération
21W192 Page 033Approbation d'un contrat d'entretien pour un matériel des services administratifs - Registre 21W192 Page 033 - Délibération
21W192 Page 034Modification du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme dit de Marne-Nord - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 034 - Délibération
21W192 Page 035Classes de mer - relèvement des indemnités allouées aux instituteurs - Registre 21W192 Page 035 - Délibération
21W192 Page 036Transports scolaires - approbation d'avenants aux contrats passés avec les exploitants - Registre 21W192 Page 036 - Délibération
21W192 Page 037Zone d'aménagement concerté du Mont-Chalats - approbation d'une convention, - Registre 21W192 Page 037 - Délibération
21W192 Page 038Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par des entreprises - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 038 - Délibération
21W192 Page 039Missions|-|Indemnisation d'un agent communal|-|Demande d'autorisation d'abattage d'arbre|-|Construction d'un plateau d'évolution à l'école Chappe - demande de subvention - Registre 21W192 Page 039 - Délibération
21W192 Page 040Vœux - Registre 21W192 Page 040 - Délibération
21W192 Page 041Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W192 Page 041 - Délibération
21W192 Page 042Communications diverses - Registre 21W192 Page 042 - Délibération